Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT POUCET
DOMAINE DE PORTES, SA

Numéro de dépôt :
3520897
Date de dépôt :
23/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2027
LE PETIT POUCET de DOMAINE DE PORTES

Présentation de la marque LE PETIT POUCET

Déposée le 23 août 2007 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE PORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-39 du 28 septembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE PORTES domicilié(e) - 34220 - SAINT PONS DE THOMIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 857 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT POUCET, Mme CONNART VERONIQUE domicilié(e) 888 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE, AVENUE ZAE DU LARZAT - 34750 - VILLENEUVE-LES-MAGUELONE - France.

La marque LE PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT POUCET arrivera à expiration en date du 23 août 2027.

DOMAINE DE PORTES a également déposé les autres marques suivantes : “ L'OEUF DU PAYS D'OC ” , LES CHAUMES , REGAL OEUF , LA BELLE ROUSSE


DOMAINE DE PORTES, SA - 34220 - SAINT PONS DE THOMIERES - France - SIREN 309857704


LE PETIT POUCET, Mme CONNART VERONIQUE - 888 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE, AVENUE ZAE DU LARZAT - 34750 - VILLENEUVE-LES-MAGUELONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Renouvellement sans limitation le 21 août 2017 n°2657460 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-08-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers.